Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SENSO TEMPO senso tempo
BLANC Eric, Marcel, Jacques

Numéro de dépôt :
3162032
Date de dépôt :
29/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
29/04/2012
SENSO TEMPO senso tempo de BLANC Eric

Présentation de la marque SENSO TEMPO senso tempo

Déposée le 29 avril 2002 par BLANC Eric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « SENSO TEMPO senso tempo » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-23 du 7 juin 2002.

Le déposant est BLANC Eric, Marcel, Jacques domicilié(e) 42 avenue Maurice Ravel,71880 CHATENOY LE ROYAL - 71880 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Eric BLANC domicilié(e) 42 avenue Maurice RAVEL,71880 CHATENOY LE ROYAL - 71880 - France.

La marque SENSO TEMPO senso tempo a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3162032.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SENSO TEMPO senso tempo est expirée depuis le 29 avril 2012.


BLANC Eric, Marcel, Jacques - 42 avenue Maurice Ravel,71880 CHATENOY LE ROYAL - 71880 - France


Eric BLANC - 42 avenue Maurice RAVEL,71880 CHATENOY LE ROYAL - 71880 - France


Inscription le 20 janvier 2003 - retrait partiel n°363596 - Publication au BOPI 2003-01-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-22

Publication - Publication le 7 juin 2002 au BOPI 2002-23

Savons, savonnettes, savons désodorisants, huiles essentielles, Huiles de toilette, produits cosmétiques, nécessaires de cosmétique, crèmes cosmétiques, produits de maquillage, mascara, lotions pour le corps, parfums, produits de parfumerie, eau de Cologne, eau de linge, eau de lavande, eaux de senteur, eaux de toilette, parfums d'ambiance, senteurs, extraits de fleurs, bases pour parfums de fleurs, encens, pots pourris odorants, diffuseurs de parfums, lotions à usage cosmétique, lotions après rasage, lotions capillaires. Matières éclairantes, lampes, diffuseur de lumière, bougies, cire d'abeilles, bougies pour arbres de Noël, bougies parfumées, chandelles, veilleuses, cierges, matières éclairantes, gaz d'éclairage, paraffine, huiles pour la peinture, mèches de lampes. Métaux communs bruts ou mi-ouvrés et leurs alliages, Produits en métal, aluminium, acier, bronze, cuivre, fer, étain et alliages de métaux communs, objets d'art en métaux communs, en bronze, en cuivre, fer, étain et alliages de métaux communs, statuettes en métaux communs, en bronze, en cuivre, en fer, en étain et alliages de métaux communs, caisses, coffres et bahuts métalliques, lingot de métaux communs et en alliages de métaux communs, lettres et chiffres en métaux communs et alliage de métaux communs. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction La diffusion du son ou des images, bandes magnétiques et bandes vidéo, caméras vidéo, cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes magnétiques, cartes magnétiques d'identification, disques acoustiques, disques magnétiques, disques optiques, disques compacts audio et vidéo, disques optiques compacts, dessins animés, diapositives, appareils pour la projection de diapositives, pellicules de films impressionnés, films pour l'enregistrement des sons, machines à jeux automatiques à prépaiement, lecteurs de cassettes, lecteurs de codes à barres, lecteurs de disques compacts, lecteurs optique, lecteurs informatiques, amplificateurs, tourne disques, changeurs de disques, agendas électroniques, boussoles, règles à calculs, machines à calculer, calculatrice de poche, compteurs, balances, doseurs et appareils de dosage, écrans photographiques, écrans de projection, écrans fluorescents, écrans vidéo, jumelles, longues-vues, loupes, lentilles de contact, lentilles optiques, tubes lumineux pour la publicité, articles de lunetterie, kaléidoscopes, lampes optiques, piles électriques, piles solaires, appareils de divertissement, instruments conçus pour être utilisé avec un récepteur de télévision, étuis à lunettes, étuis pour verre de contact, ferme portes électriques, pèse lettres, appareils de mesure de précision, mesureurs, instruments météorologiques, métronomes, microphones, microprocesseurs, microscopes, miroirs optiques, modems, moniteurs, automates à musique à prépaiement, appareils et instruments nautiques, ordinateurs, imprimantes d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateur enregistrés, ordinateurs bloc notes, panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, dispositif de pilotage automatique pour véhicules, podomètres, poids, horloges pointeuses, poste radiotélégraphiques, postes radio téléphoniques, enregistreurs de pression, régulateur de lumières, répondeurs téléphoniques, rhéostats, satellite à usage scientifique, simulateurs pour la conduite ou le contrôle de véhicules, émetteurs de signaux électroniques, appareils électriques de surveillance, tableaux d'affichage électroniques, télécopieurs, téléscripteurs, appareils de télévision, mécanismes de prépaiement pour appareils de télévision, indicateurs de températures, traducteurs électroniques de poche, transmetteurs. Logiciels [programmes enregistrés] à l'exception des logiciels pour programmer ou ajuster les aides à l'audition. appareils d'éclairage, ampoules d'éclairage, abat-jour, globes de lampes, lampes d'éclairage, lampes de poche, lampes électriques, lampions, lanternes d'éclairage, plafonniers, lampes de bureau, piles atomiques, appareils pour bains, chauffe bains ; bains à remous, appareils pour faire des remous dans l'eau, percolateur à café électrique, cafetières électriques, casseroles à pression électrique, chauffe plats, régulateur d'éclairages de scène, cendriers de foyer, fontaines, fontaines à eau, jets d'eau ornementaux, flambeaux, lampes à huiles, brûleurs à huiles, brûleurs à encens, appareils d'ionisation pour le traitement de l'air, appareils de chauffage, appareil de production de vapeur, appareil de cuisson, appareil de réfrigération, appareil de séchage, appareil de ventilation, et appareil de distribution d'eau. Véhicules automobiles, autobus, caravanes, autocars, ambulances, antivol pour véhicules, camionnettes, camions, carrosseries remorques, véhicules frigorifiques, véhicules militaires de transport, véhicules télécommandés, vélos, vélomoteurs, motos, véhicules électriques. Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqués, joaillerie, bijouterie, parures d'argent, médailles, médaillons parures d'ivoire, bagues, articles de bijouterie, articles de bijouterie fantaisie, boucles d'oreilles, épingles à cravates, boutons de manchettes, coffrets à bijoux en métaux précieux, boites à cigares, boites à cigarettes, boites à thé, boites en métaux précieux, objets d'art en métaux précieux, pierres précieuses, horlogerie, balanciers, montres, chronographes, chronomètres, pendules, horloges, boîtiers de montres, réveils matin, argenterie, assiettes en métaux précieux, bougeoirs en métaux précieux, bracelets de bijouterie, bracelets de montre, cadrans solaires, figurines, statues et statuettes en métaux précieux, vases en métaux précieux, vaisselle en métaux précieux, ustensiles de cuisines en métaux précieux, salières en métaux précieux, sucriers en métaux précieux. Instruments de musique, bandes musicales, boites à musiques, instruments de musique en carillons, cymbales, diapasons, flûtes, gongs, guimbardes, guitares, harmonicas, instruments de musique ethniques. Papier, carton, produits de l'imprimerie, livres, affiches, albums, éditions, périodiques, prospectus, publications, répertoires, albums photographiques, représentations graphiques, photogravures, plans, planche a dessin, pochoirs, appareils et machines à polycopier, portraits, cartes postales, marque livre, clichés, photographies, aquarelles, tableaux, almanachs, argile à modeler, objets d'art gravés, objets d'art lithographiés, atlas, journaux de bandes dessinées, blocs de papier, blocs a dessins, boites en papier, boites en carton, pinceaux, brosses pour l'écriture, cire a cacheter, matières a cacheter, pains a cacheter, cartes géographiques, cartonnages, catalogues, chemises pour documents, coffret pour la papeterie, compas de tracé, corbeilles à courrier, craie a écrire, craie a marquer, crayons, nécessaires pour écrire, plumes à écrire, écritoires, instruments d'écriture, modèles d'écriture, papier d'emballage, encres, tampons encreurs ; trousses à dessin, appareil à vigneter, enveloppes, coupe papier, éphémérides, équerres à dessin, faire-part, fanions, feuilles de papier, objets décoratifs, figurines, statues et statuettes en papier mâché, formulaires, fournitures scolaires, fusains, jeux de cartes, cartes à jouer, jeux de sociétés, journaux, papier à lettres, articles de papeterie, articles de Bureau, perforateurs de bureau, feuilles, sacs, et sachets en matières plastiques pour l'emballage. Cuir et imitation du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, baudruches, cartables, coffres de voyage, vanity cases, imitations de cuir, objets d'art en cuir, sac à dos, sacs a main, sac d'écoliers, sacs de campeurs, sac de plage, sac de voyage, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie. Meubles, mobilier de décoration, glaces (miroirs) , cadres, objets d'art, figurines, statues et statuettes en bois, cire, plâtre, pierre, liège, roseau, bambou, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre ; écume de mer, corail, coquillages, coquilles, succédanés de toutes ces matières en matières plastiques, moulures pour cadre, objets de publicité, bahuts et coffres non métalliques, armoires, verre argenté, coffre à bijoux non en métaux précieux, buffets et meubles de bureau, chaises, sièges, fauteuils, miroiterie, plaques de verre pour miroirs, vaisseliers, vannerie, meubles vitrines. Objets d'art en porcelaine, en faïence, en terre cuite, en émaux, en verre, en cristal, vases, plats, saladiers, vaisselle, pots, pots à fleurs, carafes à vin, carafes à eau, bols, verre à boire, verre à bière, cruches, bonbonnes, boites, en verre, en cristal, en terre cuite, en porcelaine, en faïence, récipients à boire, tire-bouchons, tâte de vin, salières, sucriers, bougeoirs non en métaux précieux, chandeliers, ouvre-bouteille, boules de verre, sceaux à glace, sceaux à bouteilles, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs de parfum, brûle parfums, poudriers, sabliers, statues, statuettes, figurines, bustes, portraits en verre, en cristal, en terre cuite, en faïence, en émail. Fleurs artificielles, compositions florales artificielles, guirlandes artificielles. Jeux, jouets, jeux de sociétés, décorations pour arbres de noël, arbres de noël en matière synthétique, billes de jeu, boules de jeu, balles de jeu, ballons de jeu, blocs de construction en jouets, jeux de constructions, bulles de savon, farces et attrapes, gobelets pour jeux, jeux automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, marionnettes, masques de carnaval, de théâtre, mobile décoratif, mobile en jouet, modèles réduits de véhicule, poupées, ours en peluche, animaux et personnages en peluche, neige artificielle pour arbre de noël, patins à roulettes, rollers, trottinettes, jeu de quilles, toupies, véhicules en jouet, jouets pour enfants en bois. Café, cacao, thé, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparation faites de céréales, pains, pain d'épice, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, menthe, vanille, sirop de Mélasse, condiments, sel, poivres, moutardes, vinaigres, noix de muscade, sauces (condiments) , épices, safran, curry, confiserie à base d'amandes, pâtes d'amandes, sucreries pour la décoration d'arbres de noël, bâtons de réglisse, biscuiterie, bonbons, pastilles, caramels, chocolats, boissons à base de cacao, de café, de chocolat, gâteaux. Allumettes, boites à allumettes, blagues à tabac, boites à cigares Briquets pour fumeurs, cendriers pour fumeurs, cigares, coffrets à cigares, coupe cigares, étuis à cigares, cure pipe, pipes, pots à tabacs. Diffusion ou distribution de matériel publicitaire, à savoir tracts, prospectus, échantillons, et imprimés ; Services d'abonnement à des journaux Pour des tiers, conseil en Organisation et direction des affaires. Direction professionnelle des affaires artistiques. Agence d'informations commerciales, promotion des ventes pour des tiers, agence de publicité, Décoration de vitrines, diffusion d'annonces publicitaires, location d'espaces publicitaires, diffusion ou distribution de courriers publicitaires, publication de textes publicitaires, publicité, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, relations publiques Reproduction de documents, mise à jour de documents publicitaires. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions, de foires, à buts commerciaux ou de publicité, Publicité en ligne sur un réseau informatique. Diffusion de programmes de télévision, émissions télévisées, émissions radiophoniques, télévision par câbles, services téléphoniques, transmission de dépêches, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, messagerie électronique, transmission par satellite, location de modems, de téléphones, de télécopieurs, agences de presse. Travaux sur bois, sur pierre, sur métaux, céramique, broderie, coloration des vitres par traitement de surface, coulage des métaux, chaudronnerie, travail du cuir, désodorisation de l'air, impression de dessins, gravure, encadrement, encadrement d'œuvres d'art, traitement du papier, photogravure, plaquage d'or, placage des métaux, polissage du verre optique, production d'énergie, purification de l'air, reliure, soudure, soufflage de verre. Publication de livres, prêt de livres, production de films, Location de films, location et montage d'enregistrements sonores ou vidéo, ou cinématographiques. Location de décors de spectacle, location d'appareils d'éclairage pour les décors de théâtre ou de studio de télévision, montage de bandes vidéo, agence de modèles pour artistes, services d'artistes de spectacles, parc d'attractions, exploitation de salles de jeux, jeux d'argent, service de casino, de discothèque, exploitation de jardins d'attractions, de jardins zoologiques. Studio de télévision. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, organisation ou conduite d'ateliers de formation, de colloques, conférences, congrès, de séminaires, de symposiums. Rédaction de Scénario, représentations théâtrales, organisation et production de spectacles, Organisation d'expositions à buts culturels, ou commerciales, ou de divertissements ou éducatifs. Services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique, publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro édition. Service de dessinateurs d'arts graphiques, architectes, authentification d'œuvres d'art, informations sur la mode, service de dessinateurs de mode, création et entretien de site Web pour des tiers, gérance de droits d'auteurs, gestion de lieux d'exposition, services d'information météorologiques. Elaboration de logiciels à l'exception de ceux pour programmer ou ajuster les aides à l'audition. Compositions florales, fleurs naturelles, fleurs séchées, confection de couronne florale, salon de beauté, salon de coiffure.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.